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Conditions générales de vente des produits et services vendus

Présentation

Située dans les Hautes-Pyrénées, 20 rue du Souy, 65420 IBOS, l’entreprise "L'atelier des Renards - Rêves de Renarde" a été créée en janvier 2016 et est une entité qui bénéficie d’une forte ancienneté.  C’est une personne physique enregistrée avec le code NAF 3109B qui correspond au secteur « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement ».
L’entreprise de "L'atelier des Renards" est une autoentreprise et ne publie pas son bilan.

Informations juridiques

Enseigne            : L'ATELIER DES RENARDS - RÊVES DE RENARDE

SIRET                : 817 600 786 00013

Code NAF           : 3109B

Forme juridique   : Autoentreprise

Date de création : janvier 2016

Marque Déposée à l’INPI

Généralités

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits (les « articles »)  vendus par L'atelier des Renards (le « vendeur ») sur le site ou via email. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur. Toute commande passée auprès de L'atelier des Renards implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci-après. Tout manquement, de la part du vendeur à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété par l’acheteur comme une renonciation aux conditions générales de vente.

1. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les réalisations, créations, visuels, textes sont la propriété de L'atelier des Renards et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985) et les lois sur le copyright.Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3).La marque "L'atelier des Renards - Rêves de Renarde" est protégée et déposée à l’INPI.

2. PRODUITS

Le vendeur tente de présenter des photos des articles les plus fidèles possibles mais elles ne sont pas contractuelles. En effet, toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, coloris, etc. Par ailleurs, la luminosité, les matières peuvent être légèrement différentes sur les photos par rapport à l’article en réel.

3. PRIX

Les tarifs applicables sont ceux figurants sur le site au moment de la commande, et le sont jusqu’à la validation de celle-ci. Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC. Les prix ne comprennent pas les frais de port qui seront facturés en supplément au tarif indiqué lors de la validation de la vente.

 

4. COMMANDE & REGLEMENT

Votre panier validé, vous serez redirigé vers la Plateforme entièrement sécurisée, vous serez invité à régler par carte bleue ou bien Paypal. Vous aurez aussi la possibilité de payer par virement, dans ce cas, merci d’envoyer un email ou via le formulaire de contact. Le vendeur vous transmettra alors les coordonnées bancaires. Les commandes seront expédiées dès réception du règlement et validation de celui-ci. Les produits seront réservés 8 jours, passé ce délai les produits seront remis en vente et la vente sera annulée.

5. DELAI DE LIVRAISON ET FRAIS D’ENVOI

Les produits sont expédiés par la poste via Mondial Relay ou retrait en magasin dans les 72h (jours ouvrés) si le produit est en stock ou dans un délai supérieur si le produit est sur commande. L’acheteur sera tenu informé par email du délai de livraison. Les produits sont envoyés par lettre standard, colissimo sans signature, relais colis si l’acheteur souhaite un suivi avec signature, mondial relay. Il devra en informer le vendeur lors de la commande avant la validation du panier. Les frais supplémentaires seront à la charge de l’acheteur. Les délais sont ceux de la poste et le vendeur ne sera pas tenu pour responsable en cas de retard liés au transporteur.

6. SATISFAIT OU REMBOURSE

Les produits en stock non personnalisés sont satisfaits ou remboursés. Le retour des produits est à votre charge. Les produits devront être retournés dans leur état d’origine. Dans le cas contraire, l’annulation de la vente ne sera pas valable. Cette condition, n’est pas valable pour toute commande de produit personnalisé. Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis.

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